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Revenus étrangers

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Il existe plusieurs types de revenus de placements et leurs traitements fiscaux diffèrent énormément.  Peu d’investisseurs se soucient de leur rendement net après impôt se limitant qu’au rendement brut.  Cependant, il est primordial de tenir compte de l’impôt dans l’évaluation des performances de son portefeuille.

Si vous êtes un résident canadien, vous devez payer de l’impôt sur vos revenus mondiaux. Heureusement, il existe quelques moyens d’éliminer ou de réduire certains impôts en ayant recours entre autre au compte épargne libre d’impôt (CELI) ou le REER.  Cependant, même à l’intérieur de ces véhicules, le type de revenu généré pourra venir réduire votre rendement net final.  Quant aux investissements détenus dans des comptes non enregistrés, ils sont tous assujettis à l’impôt.

Il existe 4 types de revenus qui ont tous un traitement fiscal différent.  Il y a l’intérêt, le dividende, le gain en capital et les placements étrangers.  De façon simpliste et d’un point de vue purement fiscal, on veut éviter le revenu d’intérêt ou l’isoler dans le REER et privilégier le gain en capital. Cependant, je veux m’attarder davantage sur le revenu étranger qui est souvent ignoré.

Certaines sources de revenus étrangers peuvent être assujetties à un impôt retenu à la source, prélevé (dans le pays d’origine) avant même que l’investisseur ne reçoive les distributions.  Heureusement pour les plans non-REER on peut, dans certains cas, réclamer un crédit pour cet impôt en remplissant le formulaire T2209 afin d’éviter une double imposition.  Évidemment votre comptable se chargera de cette demande, mais il est toujours bon de lui rappeler.

Pour votre plan REER, un impôt étranger peut être retenu à la source et n’est pas récupérable, cependant, il existe une convention fiscale avec les États-Unis qui élimine les retenues à la source sur les revenus américains.  Pour le CELI, les retenues s’appliqueront et aucune réclamation ne sera possible.  Il faut être prudent avec les investissements étrangers qui versent de gros dividendes dans votre CELI et votre REER.  C’est encore pire avec les certificats américains d’actions étrangères (American depositary receipts, ou ADR), qui permettent d’acheter des titres outre-mer directement à la Bourse américaine, ou les fonds négociés en bourse (FNB) inscrits aux États-Unis et qui détiennent des titres étrangers, car la retenue à la source est double (pays d’origine et États-Unis) et seulement une sera récupérable.  C’est le cas également de certains FNB inscrits au Canada qui détiennent à l’intérieur un FNB inscrit aux États-Unis porteur d’actions étrangères.

Le traitement fiscal des investissements étrangers est un sujet complexe.  Pour tous vos investissements à l’extérieur de l’Amérique du Nord, assurez-vous de détenir des fonds d’investissements ou des FNB inscrits au Canada et qui détiennent directement les titres individuels étrangers et non via un fonds enregistré aux États-Unis.  Évidemment, votre conseiller est là pour vous aiguiller.  N’hésitez pas à aborder la question du traitement fiscal de votre portefeuille d’investissements avec lui, car il se doit de maximiser votre rendement après impôt et de bien connaître le traitement fiscal de chacun de vos investissements.

Les renseignements contenus dans ce présent article ont été préparés par Sylvain Lapointe, un conseiller en placement rattaché  à Valeurs Mobilières PEAK inc., mais ne relève pas des activités du conseiller en tant que conseiller en placements ; ils ont été obtenus de sources que nous croyons fiables, mais ne sont pas garantis et pourraient être incomplets.  L’auteur ne se tient pas responsable des décisions financières des lecteurs suite à cette lecture. Les opinions exprimées ici ne reflètent pas nécessairement celles de Valeurs Mobilières PEAK inc.  Valeurs Mobilières PEAK est membre du Fonds canadien de protection des épargnants.  

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